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MAISON 16 SAS
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Email : contact@maison16.com
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Code Naf 1101ZR
Capital social : 5000 €
N° Siret : 85089596200015
N° TVA intra : FR08 850895962
Agriculture biologique – agrément FR BIO 15

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération.

Mineurs : en vertu de l’ordonnance n°59-107 du 7 janvier 1959 et de la loi n°74-631 du 5 juillet 1974, la vente d’alcool à des mineurs de moins de 18 ans est interdite. Toute personne commandant des boissons alcoolisées chez la SAS MAISON 16 s’engage donc à avoir 18 ans révolus à la date de la commande.

Développement, intégration, réalisation, hébergement

Directeur de la publication : Marie-Agnès Hérout

Hébergement : OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
www.ovh.com

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Pour la finalité suivante : GESTION ET SUIVI DES DEMANDES DE CONTACT / DEVIS

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En cas de litige ou de réclamation du client, les parties contractantes s’engagent à rechercher en premier lieu un arrangement amiable.
Toute personne physique en relation avec MAISON 16 SAS pourra présenter sa réclamation à l’adresse de MAISON 16 SAS, qui disposera de 10 jours pour en accuser réception, puis de 2 mois à compter de la réception de la réclamation pour y répondre.
En cas d’échec, le litige pourrait être porté devant les tribunaux compétents.

Notre engagement conformité RGPD :

MAISON 16 SAS, inscrite au registre du commerce et des sociétés de SAINT ETIENNE, est responsable du traitement des données collectées.

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Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

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Comme vous, nous croyons que l’intégrité personnelle est importante et nous prenons votre vie privée au sérieux. Cette charte de confidentialité est pertinente pour toute personne physique partageant ses données personnelles directement ou indirectement avec nous en visitant nos sites Web ou en utilisant nos services.

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Toutes autres informations que nous recevons à travers vos contacts mails, physiques et téléphoniques
Le responsable du traitement de ces données est M. Cesar Triouleyre.

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