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MAISON 16 SAS / Marque commerciale LOCA

SiĂšge social :
19 Chemin rouge,
42680 Saint Marcellin en Forez
Tel. +33 6 18 81 44 37

 

Production:

15B cote Saint Agathe

42450 Sury le Comtal

Email : contact@maison16.com
RCS de SAINT ETIENNE 850 895 962
Code Naf 1101ZR
Capital social : 5000 €
N° Siret : 85089596200015
N° TVA intra : FR08 850895962
Agriculture biologique – agrĂ©ment FR BIO 15

L’abus d’alcool est dangereux pour la santĂ©. A consommer avec modĂ©ration.

Mineurs : en vertu de l’ordonnance n°59-107 du 7 janvier 1959 et de la loi n°74-631 du 5 juillet 1974, la vente d’alcool Ă  des mineurs de moins de 18 ans est interdite. Toute personne commandant des boissons alcoolisĂ©es chez la SAS MAISON 16 / marque commerciale LOCA s’engage donc Ă  avoir 18 ans rĂ©volus Ă  la date de la commande.

Développement, intégration, réalisation, hébergement

Directeur de la publication : CĂ©sar Triouleyre

HĂ©bergement : OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Lille MĂ©tropole 424 761 419 00045
www.ovh.com

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Toute personne physique en relation avec MAISON 16 SAS / Marque commerciale LOCA pourra prĂ©senter sa rĂ©clamation Ă  l’adresse de MAISON 16 SAS / Marque commerciale LOCA, qui disposera de 10 jours pour en accuser rĂ©ception, puis de 2 mois Ă  compter de la rĂ©ception de la rĂ©clamation pour y rĂ©pondre.
En cas d’échec, le litige pourrait ĂȘtre portĂ© devant les tribunaux compĂ©tents.

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