Coordonnées de l’éditeur du site :

MAISON 16 SAS / Marque commerciale LOCA

Siège social :
19 Chemin rouge,
42680 Saint Marcellin en Forez
Tel. +33 6 18 81 44 37

Production:

15B cote Saint Agathe

42450 Sury le Comtal

Email : contact@maison16.com
RCS de SAINT ETIENNE 850 895 962
Code Naf 1101ZR
Capital social : 5000 €
N° Siret : 85089596200015
N° TVA intra : FR08 850895962
Agriculture biologique – agrément FR BIO 15

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération.

Mineurs : en vertu de l’ordonnance n°59-107 du 7 janvier 1959 et de la loi n°74-631 du 5 juillet 1974, la vente d’alcool à des mineurs de moins de 18 ans est interdite. Toute personne commandant des boissons alcoolisées chez la SAS MAISON 16 / marque commerciale LOCA s’engage donc à avoir 18 ans révolus à la date de la commande.

Développement, intégration, réalisation, hébergement

Directeur de la publication : César Triouleyre

Hébergement : OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
www.ovh.com

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En cas de litige ou de réclamation du client, les parties contractantes s’engagent à rechercher en premier lieu un arrangement amiable.
Toute personne physique en relation avec MAISON 16 SAS / Marque commerciale LOCA pourra présenter sa réclamation à l’adresse de MAISON 16 SAS / Marque commerciale LOCA, qui disposera de 10 jours pour en accuser réception, puis de 2 mois à compter de la réception de la réclamation pour y répondre.
En cas d’échec, le litige pourrait être porté devant les tribunaux compétents.

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MAISON 16 SAS / Marque commerciale LOCA, inscrite au registre du commerce et des sociétés de SAINT ETIENNE, est responsable du traitement des données collectées.

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Comme vous, nous croyons que l’intégrité personnelle est importante et nous prenons votre vie privée au sérieux. Cette charte de confidentialité est pertinente pour toute personne physique partageant ses données personnelles directement ou indirectement avec nous en visitant nos sites Web ou en utilisant nos services.

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