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En conséquence, le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces « conditions générales de vente », à l’exclusion de tous autres documents tels que prospectus, presses, catalogues ou e-mailing, émis par le vendeur qui n’ont qu’une valeur indicative.

Toutes les clauses et conditions contraires aux présentes Conditions Générales de Vente figurant sur les bons de commande et plus généralement sur tout type de correspondance émanant de l’acheteur seront réputées non écrites et n’auront aucune valeur contractuelle entre les parties. Il ne peut être dérogé aux présentes Conditions Générales de Vente que par accord exprès et écrit de la société MAISON 16.

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